Catégorie Projet ANR Bimby

Auteur(s) : - David Miet

Contributeur(s) : - Benoit Le Foll

Publié le 09 Juin 2011

Notions clés :
> densification pavillonnaire
> filière courte
> initiative des habitants

La division d’un terrain déjà bâti conduisant à la construction d’une nouvelle maison individuelle[1] est un processus extrêmement intéressant :

- Pour la collectivité, qui produit un nouveau terrain à bâtir engendrant un étalement urbain strictement nul, dans un territoire déjà équipé et viabilisé, en renouvellement urbain.

- Pour le particulier vendeur d’une maison dans le cadre d’une division, qui valorise mieux son patrimoine foncier, ainsi que pour l’acheteur qui accède à des biens dans des territoires qui auraient été sinon inaccessibles à son budget.

La division d’un terrain déjà bâti conduisant à la construction d’une nouvelle maison individuelle est un phénomène à la fois « traditionnel » (c’est sur ce modèle que toutes les villes et tous les bourgs de nos villages se sont constitués au fil des siècles) et « innovant » dans la mesure où ces processus de division ont été en grande partie empêchés ces dernières décennies et ne sont pas aujourd’hui considérés comme des outils de politique publique.

La première année du projet BIMBY aura permis de constater que la plupart des professionnels de l’urbanisme ont une méconnaissance profonde de la filière « diffuse » ou filière « libre » (construction de maisons individuelles à l’unité, en dehors de toute procédure d’aménagement) alors qu’elle est à la fois stigmatisée comme l’un des responsables principaux de l’étalement urbain et l’outil qui permet, encore aujourd’hui, la réalisation de plus d’un tiers des logements construits chaque année en France.

Nous sommes ainsi toujours incapables d’estimer, aujourd’hui, le nombre annuel de division de terrain à partir de parcelles déjà bâties. C’est pourquoi le projet BIMBY lance en 2011, en partenariat avec l’Ordre National des Géomètres, une enquête auprès de leurs adhérents visant à donner un premier ordre de grandeur de ces processus.

Mais la division d’une parcelle déjà bâtie conduisant à la construction d’une nouvelle maison individuelle n’est pas encore une définition complète du sujet d’étude du projet de recherche BIMBY.

La première année des travaux engagés dans les différentes tâches aura permis de caractériser un scénario de la filière BIMBY comme possédant 5 facettes, dont la caractérisation est nécessaire pour décrire une filière « courte », « libre » et « viable » économiquement, porteuse de sens tant pour les projets politiques de nos élus comme pour les projets personnels des habitants.

Un scénario de la filière BIMBY :

1. Procède à la division d’un terrain déjà bâti en 2 parties dans l’optique de construire une nouvelle maison individuelle, dans le cadre des possibilités définies par le PLU ou le POS local : (le gisement urbanistique)

2. Est initié par le propriétaire d’une maison individuelle qui prend la décision de modifier la configuration de son bien afin de servir ses propres projets : (le gisement de l'offre)

3. Bénéficie à 2 nouveaux habitants qui accèdent à 2 biens qui n’existaient pas auparavant, une maison avec un jardin plus petit pour l’un, et un nouveau terrain à bâtir pour l’autre : (le gisement de la demande)

4. Est accompagné par un ensemble de professionnels qui ne jouent plus leur rôle traditionnels de porteurs, d’opérateurs ou de décideurs de l’aménagement du cadre de vie bâti mais plutôt, dans le cadre de la filière BIMBY, de conseil, de médiation et d’accompagnement : (le gisement économique)

5. Est porté par un ensemble de politiques publiques qui peuvent trouver intérêt à encourager et canaliser ces processus de libération du foncier pour faire évoluer et densifier des territoires stratégiques : (le gisement politique)

Ces 5 facettes d’un scénario BIMBY définissent, « en négatif », le gisement de la filière BIMBY, c’est-à-dire l’ensemble des valeurs que la filière BIMBY peut potentiellement créer : libération de foncier dans des territoires recherchés, construction de logements, amélioration de la qualité des quartiers pavillonnaires existants, réponse à l’aspiration des français de vivre en maison individuelle, préservation des terres naturelles et agricoles, etc.


 


[1] Que la « division » fasse l’objet d’une formalisation administrative par le bornage du géomètre, l’acte du notaire et l’inscription au cadastre,  ou qu’elle soit une division « d’usage ».

À télécharger : - Faire emerger la ville durable.pdf

L'habitant : Un scénario de la filière BIMBY bénéficie à 2 nouveaux habitants qui accèdent à 2 biens qui n’existaient pas auparavant. L'élu : Un scénario de la filière BIMBY est porté par un ensemble de politiques publiques qui peuvent trouver intérêt à encourager et canaliser ces processus. L’urbaniste : Nous sommes ainsi toujours incapables d’estimer, aujourd’hui, le nombre annuel de division de terrain à partir de parcelles déjà bâties. La filière : La plupart des professionnels de l’urbanisme ont une méconnaissance profonde de la filière « diffuse » ou filière « libre ».

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